Mentions légales et politique de confidentialité
1. Présentation du site
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Propriétaire du site
Les Foulées Nuaillaises
Mairie de Nuaillé
12 rue Germaine de Terves
49340 Nuaillé
Responsable de la publication : Rémi COUTANT
Hébergement :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 0045
Siège social : 2 rue Kellerman – 59100 Roubaix – France
2. Description des services fournis
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Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.semi-marathon-nuaille.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.semi-marathon-nuaille.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Liens hypertextes et cookies
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Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
Microsoft Edge : https://privacy.microsoft.com/fr-fr/windows-10-microsoft-edge-and-privacy
5. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles
Recaptcha
Nous utilisons un Google ReCaptcha pour éviter les spams, en voici la politique de confidentialité..
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Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant.
Pour l’exercer, adressez votre demande par courrier à :
Les Foulées Nuaillaises
Mairie de Nuaillé
12 rue Germaine de Terves
49340 Nuaillé
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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.semi-marathon-nuaille.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site www.semi-marathon-nuaille.fr à le propriétaire du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.semi-marathon-nuaille.fr.
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